HR Toolkit


Politiques RH et législation du travail

Exemples de politiques RH

Harcèlement

Le harcèlement :

  • peut se manifester de façon visuelle, verbale, physique ou sexuelle;
  • peut se manifester par des menaces, de l’intimidation, des commentaires inopportuns, des plaisanteries ou des affiches méprisantes ou de mauvais goût, des remarques grossières, des regards concupiscents, etc.;
  • est un acte qu’une personne raisonnable trouverait déplacé;
  • peut être le fait d’un incident ou d’une série d’incidents;
  • nuit à la productivité d’un employé et peut instaurer un milieu de travail désagréable;
  • exige une intervention de l’employeur et chaque employé doit en saisir la gravité.

Consultez la rubrique Lois sur les droits de la personne pour en savoir davantage sur la discrimination et le harcèlement en milieu de travail.

De nos jours, le harcèlement en milieu de travail est un problème sérieux et il peut s’avérer coûteux pour les organisations. Se donner une politique claire en la matière afin d’être en mesure de composer avec de telles situations, tout en précisant les étapes à franchir en vue de régler les cas de harcèlement, voilà une excellente façon d’instaurer un bon milieu de travail et d’éviter les problèmes de nature juridique.

Voici les éléments importants à aborder dans une politique sur le harcèlement :

  • Énoncé de la philosophie ou de la politique de l’organisation indiquant clairement qu’elle ne tolérera pas le harcèlement.
  • Lignes directrices définissant les types de harcèlement (visuel, verbal, physique, sexuel).
  • Portée (les personnes assujetties à la politique).
  • Procédures de signalement des cas de harcèlement et d’enquête, et définition des responsabilités de l’employeur et des employés.

 

Modèles de politiques

Harcèlement – Big Sister and Big Brother Society of Edmonton and Area(PDF 129Ko)

  • Définition simple mais exhaustive de ce qu’est le harcèlement.
  • Procédures claires afin d’établir s’il y a eu ou non harcèlement.
  • Étapes à franchir pour signaler un cas de harcèlement et faire enquête à la suite d’une plainte.
  • Indication qu’il s’agit d’une démarche confidentielle et mention des mesures disciplinaires possibles.

Harcèlement – Norwood Child and Family Resource Centre (PDF 118Ko)

  • Clair énoncé du but visé et de la politique.
  • Exemples de cas de harcèlement.

Le harcèlement en milieu de travail – Prévention, protocoles et sanctions –  organisation nationale (PDF 135Ko)

  • Définitions exhaustives.
  • Présentation en détail des responsabilités et des droits des personnes.
  • Aborde les attentes au sujet de la confidentialité.
  • Processus concernant les enquêtes et les appels.
Mesures disciplinaires.

 
Retour à l'index des politiques RH